Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site moncerfvolant.fr les informations suivantes :
1. Éditeur & Incubateur du Site
Le site internet moncerfvolant.fr est édité et développé sous l'incubation de la société :
- Raison sociale : DOMORIA SASU
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
- Numéro SIREN : 104 147 467
- Fiche d'Immatriculation Officielle : Consultable sur data.gouv.fr ↗
- Porteur du projet & Fondateur : Romain
- Activité : Édition de logiciels, développement de plateformes web, e-commerce & incubation de projets innovants.
- Contact E-mail : contact@moncerfvolant.fr / contact@domoria.fr
2. Contexte & Genèse du Projet
Le projet moncerfvolant.fr constitue une rampe de lancement et une plateforme de co-conception communautaire initiée par Romain (DOMORIA SASU) suite à la vidéo du canal Le Caveau Familial dans laquelle Lucien (La Boiserie) et Maxence ont émis l'idée de créer une solution dédiée au cerf-volant et aux câbles anti-emmêlement.
3. Hébergement du Site
Le site et les bases de données sont hébergés sur les infrastructures sécurisées de :
- Hébergeur : Infrastructure Cloud DOMORIA SASU / Serveur Node.js & SQLite
- Localisation des données : France / Union Européenne
4. Caractère Non Contractuel des Visuels
Les photographies, images et visuels de produits présentés sur le site sont des images d'illustration prototypes et non contractuelles. Ils sont proposés dans le cadre de la phase de co-conception communautaire pour illustrer la gamme envisageable.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de la structure du site, des textes, des éléments graphiques, des logos et du code source est la propriété exclusive de DOMORIA SASU et de ses concepteurs, protégés au titre du Droit d'Auteur et de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.